Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 30 j · stale
-
ca other ca_montpellier n° 23/05218
CA Montpellier, 25 juin 2026, RG 23/05218
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 25 Juin 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/05218 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P7Z4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 S
-
tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj75056 n° 23/05218
TJ 75056, 24 juin 2025, RG 23/05218
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 23/05218 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYXM3 N° MINUTE : Assignation du : 22 Mars 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 24 Juin 2025 Copies exécutoires délivrées le : à Me DAN
-
tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj59350 n° 23/05218
TJ 59350, 24 juin 2025, RG 23/05218
TRIBUNAL JUDICIAIRE de [Localité 6] [Localité 5] ☎ :[XXXXXXXX01] N° RG 23/05218 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XIGB DESISTEMENT DU : 24 Juin 2025 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [S] [W], demeurant [Adresse 4] re
-
tj Renvoi à la mise en état tj34172 n° 23/05218
TJ 34172, 20 juin 2025, RG 23/05218
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] [Localité 1] -Pôle Civil section 3 - TOTAL COPIES 3 COPIE REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat COPIE CERTIFIÉE CONFORME : Avocat 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 A.J. Numéro du répertoire général : N° RG 23/05218 - N° Portalis DBYB-W-B7H-OSTG DATE :
-
ca other ca_paris n° 23/05218
CA Paris, 22 mai 2025, RG 23/05218
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 22 MAI 2025 (n° , 12 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/05218 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIAPP Décision déférée à la Cour : Ju
-
tj Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction Tribunal judiciaire de Paris n° 23/05218
TJ Paris, 8 oct. 2024, RG 23/05218
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ■ 6ème chambre 1ère section N° RG 23/05218 N° Portalis 352J-W-B7H-CYXM3 N° MINUTE : Assignation du : 22 Mars 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 Octobre 2024 DEMANDERESSE S.A. SMA SA 8 rue
-
tj Autres mesures ordonnées en référé Tribunal judiciaire de Marseille n° 23/05218
TJ Marseille, 17 mai 2024, RG 23/05218
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU :17 Mai 2024 - Délibéré prorogé Président :Madame HERBONNIERE, Première Vice-Présidente adjointe Greffier lors des débats: Madame SOULIER, Greffier Greffier lors du prononcé : Madame CRUZ, Greffier Dé
-
ca Autre Cour d'appel de Rennes n° 23/05218
CA Rennes, 24 janv. 2024, RG 23/05218
CHAMBRE : 5ème Chambre N° RG 23/05218 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UCRG Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel avec transmission de dossier Date de l'acte de saisine : 21 Juillet 2023 Date de la saisine : 06 Septembre 2023 Date de la décision attaquée : 06 JUILLET 2023 Décision attaquée
-
ca Autre Cour d'appel de Bordeaux n° 23/05218
CA Bordeaux, 20 déc. 2023, RG 23/05218
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 20 décembre 2023 PRUD'HOMMES N° RG 23/05218 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQOV Monsieur [Y] [U] c/ Société d'exploitation et de développement d'hôtellerie économique
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 23/05218
CA Paris, 13 déc. 2023, RG 23/05218
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 742-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 13 DECEMBRE 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 23/05218 - N° Portalis
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles