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Syntaxe FTS5 : "phrase", AND / OR / NOT, NEAR/20

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8 résultats · page 1 · 34 ms · tri date
  • tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj13055 n° 23/07634

    TJ 13055, 10 nov. 2025, RG 23/07634

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°25/372 DU 10 Novembre 2025 Enrôlement : N° RG 23/07634 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3WWC AFFAIRE : M. [J] [H] [I] [Z] ( Maître [U] BAFFERT de la SARL [9]) C/ M. [O] [A] [G] [Z] (Me Evelyne MERDJIAN) DÉBATS : A l'audience

    Lire la décision → Vérifier la source 69148c534322238c089cf8ad
  • tj Partages - ordonne le partage et désigne un notaire pour formaliser l'acte tj75056 n° 23/07634

    TJ 75056, 11 sept. 2025, RG 23/07634

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : ■ 2ème chambre 2ème section N° RG 23/07634 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZYQX N° MINUTE : Assignation du : 01 Juin 2023 JUGEMENT rendu le 11 Septembre 2025 DEMANDERESSE Madame [E] [Z] veuve [

    Lire la décision → Vérifier la source 68c31442c6c6896192a688c4
  • tj Délibéré pour mise à disposition de la décision tj13055 n° 23/07634

    TJ 13055, 3 févr. 2025, RG 23/07634

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 28 Avril 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 03 Février 2025 GROSSE : Le ................................................... à Me ..............

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  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Lille n° 23/07634

    TJ Lille, 1 oct. 2024, RG 23/07634

    TRIBUNAL JUDICIAIRE de LILLE [Localité 7] ☎ :[XXXXXXXX01] N° RG 23/07634 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XOXM N° de Minute : 24/00262 JUGEMENT DU : 01 Octobre 2024 [L] [C] [O] [I] C/ Société TUI FLY BELGIUM Société TUI FLY REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01

    Lire la décision → Vérifier la source 66fc3a062416523b99588840
  • tj MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie Tribunal judiciaire de Paris n° 23/07634

    TJ Paris, 26 juin 2024, RG 23/07634

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 23/07634 N° Portalis 352J-W-B7H-CZYQX DEMANDERESSE Mme [L] [O] veuve [S] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Herveline RIDEAU DE LONGCAMP de l’AARPI MRL AVOCATS - #L0139 DEFENDERESSE Mme [F] [B] épouse [I] AVOCAT DEFENDERESSE repr

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  • ca Autre Cour d'appel de Lyon n° 23/07634

    CA Lyon, 22 mai 2024, RG 23/07634

    'PHMAILOBJET-950' 'PHMAILTEXTE-951' DESISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : 'AFN' 'LISTEAPP@O' C/ 'LISTEINT@O' APPEL D'UNE DECISION DU : 'AFRECOUR@O' du 'AFRECOUR@D' RG : 'AFRECOUR@N' COUR D'APPEL 'CADENOM@M' 'AFCH' ORDONNA

    Lire la décision → Vérifier la source 665abaa797d5920008107afa
  • tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Paris n° 23/07634

    TJ Paris, 29 avr. 2024, RG 23/07634

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître BOURGEOIS Copie exécutoire délivrée le : à : Maître MENDES-GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/07634 - N° Portalis 352J-W-B7H-C24QO N° MINUTE : 8 JCP JUGEMENT rendu le lundi 29 avril 2024

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  • ca Autre Cour d'appel de Paris n° 23/07634

    CA Paris, 8 févr. 2024, RG 23/07634

    COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 N° RG 23/07634 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHQQR Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 21 Avril 2023 Date de saisine : 04 Mai 2023 Nature de l'affaire : Demande relative à l'exécution d

    Lire la décision → Vérifier la source 65c5d8f515069e0009fdb5a5

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