Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 57 j · stale
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj67482 n° 23/08580
TJ 67482, 11 mars 2026, RG 23/08580
N° RG 23/08580 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MIVU 3ème Ch. Civile Cab. 3 N° RG 23/08580 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MIVU Minute n° Copie exec. à : Me Sophie KAPPLER Me Marie kim PHAM Me Pascal RIVERA Me Julien SCHAEFFER Le Le greffier Me Sophie KAPPLER Me Marie kim PHAM Me Pascal RIVERA
-
ca renvoi ca_aix_provence n° 23/08580
CA Aix Provence, 17 déc. 2025, RG 23/08580
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/08580 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLQZ2 Mme [R] [F] Représentant : Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
-
ca other ca_aix_provence n° 23/08580
CA Aix Provence, 2 juill. 2025, RG 23/08580
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 23/08580 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLQZ2 Chambre 2-4 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [T] [E] Représentant : Me [Z], avocat au barreau de NICE - Représentant : Me [O], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante
-
ca other ca_aix_provence n° 23/08580
CA Aix Provence, 17 juin 2025, RG 23/08580
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/08580 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLQZ2 Ordonnance n° 2025/MM147 Madame [W] [E] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [B] [K] représenté par Me Benj
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj75056 n° 23/08580
TJ 75056, 6 mai 2025, RG 23/08580
Décision du 06 Mai 2025 9ème chambre 1ère section N° RG 23/08580 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2GHS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 23/08580 N° Portalis 352J-W-B7H-C2GHS N° MINUTE : Contradictoire Ass
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Lille n° 23/08580
TJ Lille, 16 avr. 2024, RG 23/08580
TRIBUNAL JUDICIAIRE de LILLE 59034 LILLE CEDEX ☎ :[XXXXXXXX01] N° RG 23/08580 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XROK N° de Minute : 24/00101 JUGEMENT DU : 16 Avril 2024 [U] [D] C/ Société MDJ TRADE, exerçant sous le nom commercial MEUBLER DESIGN REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRAN
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Bobigny n° 23/08580
TJ Bobigny, 20 mars 2024, RG 23/08580
TRIBUNAL JUDICIAIRE de BOBIGNY JUGEMENT CONTENTIEUX DU 20 MARS 2024 Chambre 5/Section 1 AFFAIRE: N° RG 23/08580 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YCL7 N° de MINUTE : 24/00436 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3] , représenté par son syndic, la société TRANSIM 93, SARL, pris
-
tj Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur Tribunal judiciaire de Marseille n° 23/08580
TJ Marseille, 18 janv. 2024, RG 23/08580
MINUTE N° : 24/ DOSSIER N° : N° RG 23/08580 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3Y6D AFFAIRE : [W] [Z] / [N] [I] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 18 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mme BENHARKAT, Juge GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDERE
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles