Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 26 j · stale
-
ca Autre Cour d'appel d'Amiens n° 23/00669
CA Amiens, 8 nov. 2023, RG 23/00669
COUR D'APPEL AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE D.A. : Numéro : 23/00541 du : 01 Février 2023 RG : N° RG 23/00669 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IVQN Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Beauvais en date du 06 Janvier 2023 dans l'affaire portan
-
ca Autre Cour d'appel de Metz n° 23/00669
CA Metz, 27 oct. 2023, RG 23/00669
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 27 OCTOBRE 2023 1ère prolongation Nous, François-Xavier KOEHL, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Nejoua TRAD-KHODJA, greffière ; D
-
ca Autre Cour d'appel de Riom n° 23/00669
CA Riom, 18 oct. 2023, RG 23/00669
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième Chambre civile et Commerciale Ordonnance N°438 18 Octobre 2023 N° RG 23/00669 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7UJ ADV O R D O N N A N C E Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commercia
-
ca Autre Cour d'appel de Reims n° 23/00669
CA Reims, 17 oct. 2023, RG 23/00669
ARRET N° du 17 octobre 2023 N° RG 23/00669 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKJ3 S.A.R.L. CHAMPAGNE MDL c/ S.A. BNP PARIBAS S.C.P. CROZAT [F] [C] S.E.L.A.R.L. CARDON [U] S.A. BANQUE CIC EST S.E.L.A.R.L. AJ PARTNERAIRES Formule exécutoire le : à : la SCP HERMINE A
-
ca Autre Cour d'appel de Nancy n° 23/00669
CA Nancy, 20 sept. 2023, RG 23/00669
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT N° /23 DU 20 SEPTEMBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00669 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEWC Décision déférée à
-
ca Autre Cour d'appel de Metz n° 23/00669
CA Metz, 1 août 2023, RG 23/00669
COUR D'APPEL DE METZ 6 ème chambre- urgences MINUTE N° : 23/00143 N° RG 23/00669 - N° Portalis DBVS-V-B7H-F5YQ RÉFÉRENCES : Ordonnance Référé, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de [Localité 3], décision attaquée en date du 06 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00
-
ca Autre Cour d'appel de Bourges n° 23/00669
CA Bourges, 3 juill. 2023, RG 23/00669
COUR D'APPEL DE BOURGES Chambre Civile BOURGES, le 03 Juillet 2023 ORDONNANCE DE JONCTION N° 84/2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du tribunal judiciaire de BOURGES en date du 24 Mai 2023 R.G. N° 23/00669 joint au dossier 23/00606 Mme [W] [L]
-
ca Autre Cour d'appel de Nîmes n° 23/00669
CA Nîmes, 26 juin 2023, RG 23/00669
Ordonnance n° 23/626 N° RG 23/00669 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I3TR J.L.D. NIMES 23 juin 2023 [C] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 26 JUIN 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère
-
ca Autre Cour d'appel de Toulouse n° 23/00669
CA Toulouse, 21 juin 2023, RG 23/00669
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2023/672 N° RG 23/00669 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PQUO O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le 21 JUIN 2023 A 14H35 Nous P. ROMANELLO, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 7 DECEMBRE 2022 pour connaître des
-
ca Autre Cour d'appel de Douai n° 23/00669
CA Douai, 20 avr. 2023, RG 23/00669
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/00669 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U3RA N° de Minute : 680 Ordonnance du jeudi 20 avril 2023 République Française Au nom du Peuple Français APPELANT M. [O] [L] né le 10 Octobre 1986 à [Localité 2] en MOLDAVIE
-
ca Autre Cour d'appel de Paris n° 23/00669
CA Paris, 21 févr. 2023, RG 23/00669
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 340-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 21 FEVRIER 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : Q N° RG 23/00669 - N° Portal
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles