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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 26 j · stale
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00810
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00810
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00809
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00809
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00807
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00807
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00806
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00806
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00788
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00788
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00787
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00787
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00786
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00786
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption plénière tj34032 n° 26/00782
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00782
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal statuant publiquement après débats en Chambre du Conseil, par décision contradictoire et en premier ressort, Prononce l'ADOPTION PLENIERE de : [B] [G] né le [Date naissance 1] 2008 à [Localité 1], de sexe masculin, de nationalité Fra
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tj Prononce l'adoption plénière tj34032 n° 26/00781
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00781
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal statuant publiquement après débats en Chambre du Conseil, par décision contradictoire et en premier ressort, Prononce l'ADOPTION PLENIERE de : [T] [D] [B] (MINEUR), née le [Date naissance 1] 2025 à [Localité 1], de sexe féminin, de n
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tj Prononce l'adoption plénière tj34032 n° 26/00538
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00538
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal statuant publiquement après débats en Chambre du Conseil, par décision contradictoire et en premier ressort, Prononce l'ADOPTION PLENIERE de : [N] [E] [A] [V], née le [Date naissance 1] 2025 à [Localité 1], de sexe féminin, de nationa
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00530
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00530
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00519
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00519
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00472
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00472
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N° 26/114 AFFAIRE : N° RG 26/00472 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E36IG Jugement rendu le 13 Juillet 2026 Adoption simple de l’enfant du conjoint REQUERANT : Monsieur [W] [M] [P] [D] [N] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1], décédé le [Date décès 1] 20
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00438
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00438
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00327
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00327
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N° 26/113 AFFAIRE : N° RG 26/00327 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E352X Jugement rendu le 13 Juillet 2026 Adoption simple de l’enfant du conjoint REQUERANT : Monsieur [J] [G] [I] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] assis
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00289
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 26/00289
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 25/02707
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 25/02707
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 25/02605
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 25/02605
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 25/02602
TJ 34032, 13 juill. 2026, RG 25/02602
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
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tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj34032 n° 21/02477
TJ 34032, 6 juill. 2026, RG 21/02477
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N° 26/372 AFFAIRE : N° RG 21/02477 - N° Portalis DBYA-W-B7F-E2PRF Jugement Rendu le 06 Juillet 2026 DEMANDEUR : Monsieur [V] [Y] né le 31 Mars 1970 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZ
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