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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 25 j · stale
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tcom 0901 n° 2025F00632
T. com. 0901, 9 mars 2026, n° 2025F00632
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 09/03/2026 JUGEMENT DU NEUF MARS DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F632 Date d'audience : 09/03/2026 Procédure : La société [B] [O] Siren : Inscrit au RCS et au RM de [Localité 1] sous le numéro 831 877 675 Activité : Plomberie, chauffage, climatisation énergi
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tcom 0901 n° 2025F00594
T. com. 0901, 9 mars 2026, n° 2025F00594
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 09/03/2026 JUGEMENT DU NEUF MARS DEUX MILLE VINGT-SIX Débats à l'audience en chambre du conseil du 09/03/2026 Prononcé par mise à disposition du jugement au Greffe le 09/03/2026. Signé par Monsieur Bruno DUVAL, Président et Madame Jessica BORDENAVE, commisgreffier. R
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tcom 0901 n° 2025F00332
T. com. 0901, 9 mars 2026, n° 2025F00332
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 09/03/2026 JUGEMENT DU NEUF MARS DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F332 Date d'audience : 09/03/2026 Procédure : Monsieur [T] [V] Siren : Inscrit au RCS et au RM de [Localité 1] sous le numéro 423 231 117 Activité : VENTE D'ARTICLES DE SPORT, VENTE ET [Adresse
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tcom 0901 n° 2025F00360
T. com. 0901, 26 févr. 2026, n° 2025F00360
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 26/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-SIX FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F360 Numéro de Procédure : [Immatriculation 1] Date d'audience : 26/02/2026 Procédure : La société SARL E3TP Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 477 730 337 Débats à
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tcom 0901 n° 2026F00104
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2026F00104
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F104 Date d'audience : 23/02/2026 Procédure : La société BUFFARIEGE Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 478 522 519 Activité : Restauration sous toutes formes et act
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tcom 0901 n° 2025F00871
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2025F00871
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F871 Numéro de Procédure : 2026RJ36 Date d'audience : 23/02/2026 Procédure : La société CERAMIK1900 Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 822 540 951 Débats à l'audie
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tcom 0901 n° 2025F00813
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2025F00813
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F813 Date d'audience : 23/02/2026 Procédure : La société BCERF Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 800 664 971 Activité : Restauration traditionnelle Débats à l'aud
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tcom 0901 n° 2025F00797
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2025F00797
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2025F797Date d'audience: 23/02/2026Procédure: La société EXPLOITATION FORESTIERE GEORGES [X] ET FILSSiren: Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 901 560 417 Débats à l'audience en
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tcom 0901 n° 2025F00794
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2025F00794
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Débats à l'audience en chambre du conseil du 23 février 2026 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Monsieur Bruno DUVAL Juges : Monsieur Claude DEYMIER : Monsieur Christ
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tcom 0901 n° 2025F00766
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2025F00766
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 05 janvier 2026 à laquelle siégeaient : qui en ont délibéré. Greffier lors des débats: Maître Aurélien COLLAVOLI Ministère public : Monsieur Olivier MOUYSSET Prono
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tcom 0901 n° 2025J00061
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2025J00061
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 26 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Président : Madame Marie-Brune BEGOUEN * Juges : Monsieur Christophe GODEL * : Monsieur Patrick ALMUDEVER qui en ont dé
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tcom 0901 n° 2025F00566
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2025F00566
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F566 Date d'audience : 23/02/2026 Procédure : La société Elya Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 887 594 281 Activité : Commerce de détail d'habillement en magasin
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tcom 0901 n° 2025F00565
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2025F00565
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F565 Date d'audience : 23/02/2026 Procédure : La société EUROPA BLUE SAS Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 833 424 187 Activité : Conseil en économie, finance et a
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tcom 0901 n° 2025F00522
T. com. 0901, 23 févr. 2026, n° 2025F00522
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 23/02/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Débats à l'audience en chambre du conseil du 23 février 2026 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : : Monsieur Bruno DUVAL : Monsieur Claude DEYMIER : Monsieur Christophe GODEL : Mon
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tcom 0901 n° 2025J00071
T. com. 0901, 9 févr. 2026, n° 2025J00071
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 09/02/2026 JUGEMENT DU NEUF FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 15 décembre 2025 à laquelle siégeaient : * Président : Monsieur François ROOSEN * : Madame Marie-Brune BEGOUEN * : Monsieur Christophe GODEL qui en ont délibéré. Juges
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tcom 0901 n° 2024J00054
T. com. 0901, 9 févr. 2026, n° 2024J00054
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 09/02/2026 JUGEMENT DU NEUF FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 15 décembre 2025 à laquelle siégeaient : * Président : Monsieur François ROOSEN * : Madame Marie-Brune BEGOUEN * : Monsieur Christophe GODEL qui en ont délibéré. Juges
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tcom 0901 n° 2026F00035
T. com. 0901, 9 févr. 2026, n° 2026F00035
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 09/02/2026 JUGEMENT DU NEUF FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F35Date d'audience: 09/02/2026Procédure: La société N'GUYENSiren: Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 835 097 320 Débats à l'audience en chambre du conseil du 09/02/2026 Compositio
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tcom 0901 n° 2025F00736
T. com. 0901, 9 févr. 2026, n° 2025F00736
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 09/02/2026 JUGEMENT DU NEUF FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2025F736Date d'audience: 09/02/2026Procédure: La société SARL MOOREASiren: Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 853 721 728 Débats à l'audience en chambre du conseil du 26/01/2026 Compo
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tcom 0901 n° 2023J00060
T. com. 0901, 9 févr. 2026, n° 2023J00060
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 09/02/2026 JUGEMENT DU NEUF FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 03 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Président : Monsieur François ROOSEN Juges * : Monsieur Christophe GODEL * : Madame Fabienne ROUZAUD qui en ont délibéré. Gr
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tcom 0901 n° 2025J00052
T. com. 0901, 26 janv. 2026, n° 2025J00052
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 26/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 06 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Président : Madame Marie-Brune BEGOUEN * Juges : Monsieur Eric RUMEAU * : Monsieur Christophe GODEL qui en ont délibéré.
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