Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 28 j · stale
-
tj RLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction tj15014 n° 22/00468
TJ 15014, 10 déc. 2025, RG 22/00468
Jugement N° : 25/00064 du 10 Décembre 2025 N° RG 22/00468 - N° Portalis DBW7-W-B7G-B3IS Nature de l’affaire : 4AG0A _____________________ G.A.E.C. BIO DES VERRERIES ROYALES M. [H] [G] [E] [T] Mme [C] [S] [U] épouse [T] PROROGATION DU DÉLAI DE CLÔTURE CCC /
-
tj RLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction tj15014 n° 20/00036
TJ 15014, 10 déc. 2025, RG 20/00036
Jugement N° : 25/00059 du 10 Décembre 2025 N° RG 20/00036 - N° Portalis DBW7-W-B7E-BT6B Nature de l’affaire : 4AG0A _____________________ M. [G] [M] [O] PROROGATION DU DÉLAI DE CLÔTURE CCC /LRAR le M. [R] [O] M. [W] [Y] CCC : SELARL MJ [H] Me GAL
-
tj RLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction tj15014 n° 23/00465
TJ 15014, 10 déc. 2025, RG 23/00465
Jugement N° : 25/00066 du 10 Décembre 2025 N° RG 23/00465 - N° Portalis DBW7-W-B7H-B6EY Nature de l’affaire : 4AG0A _____________________ Mme [Z] [G] PROROGATION DU DÉLAI DE CLÔTURE CCC /LRAR le Mme [Z] [G] CCC : SELARL MJ [C] Ministère Publ
-
tcom 1501 n° 2025F00377
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2025F00377
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL GROS VEHICULE Audience de chambre du conseil du 02 décembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Jean-Louis BAC- Monsieur Vincent CAPELLE Greffier
-
tcom 1501 n° 2025F00365
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2025F00365
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F365 Audience chambre du conseil du 02 décembre 2025 à laquelle siégeaient Président : Monsieur Jacques ESBRAT Juges : Monsieur Jean-François FRAYSSE Monsieur Vincent CAPELLE Gre
-
tcom 1501 n° 2025F00360
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2025F00360
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL MAP - MENUISERIE - ALUMINIUM - PLASTIQUE - VERANDA Audience de chambre du conseil du 02 décembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Jean-Louis B
-
tcom 1501 n° 2025F00313
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2025F00313
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : [Immatriculation 1] Procédure de redressement judiciaire : SAS RENOV 15 Audience de chambre du conseil du 02 décembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRAT, Juges
-
tcom 1501 n° 2024J00034
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2024J00034
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 23 octobre 2024 L'affaire a été entendue à l'audience du 9 décembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Mireille MATHONIER, Prési
-
tj Prononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal tj15014 n° 24/00701
TJ 15014, 8 déc. 2025, RG 24/00701
Cadre réservé au pôle départemental de l’enregistrement 08 DECEMBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC JUGEMENT DU 08 DECEMBRE 2025 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [H] [D] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 18] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Profession : Médecin
-
tj Prononce le divorce accepté tj15014 n° 25/00454
TJ 15014, 8 déc. 2025, RG 25/00454
Cadre réservé au pôle départemental de l’enregistrement 08 DECEMBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC JUGEMENT DU 08 DECEMBRE 2025 REQUETE CONJOINTE : ENTRE : Monsieur [D] [O] [J] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 11] de nationalité Française Profession : Fonctionnaire territor
-
tj Prononce le divorce pour faute tj15014 n° 24/00537
TJ 15014, 8 déc. 2025, RG 24/00537
Cadre réservé au pôle départemental de l’enregistrement 08 DECEMBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC JUGEMENT DU 08 DECEMBRE 2025 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [V] [G] [M] [I] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Auxiliair
-
tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj15014 n° 24/00554
TJ 15014, 8 déc. 2025, RG 24/00554
Cadre réservé au pôle départemental de l’enregistrement 08 DECEMBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC JUGEMENT DU 08 DECEMBRE 2025 PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [U] [V] né le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Retraité [Adresse 7] [Localité
-
tj Prononce le divorce accepté tj15014 n° 24/00606
TJ 15014, 8 déc. 2025, RG 24/00606
Cadre réservé au pôle départemental de l’enregistrement 08 DECEMBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC JUGEMENT DU 08 DECEMBRE 2025 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [K] [E] [Y] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 15] de nationalité Française Profession : Cuisinière [A
-
tj Prononce le divorce accepté tj15014 n° 24/00270
TJ 15014, 8 déc. 2025, RG 24/00270
Cadre réservé au pôle départemental de l’enregistrement 08 DECEMBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC JUGEMENT DU 08 DECEMBRE 2025 PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [F] [X] [R] [U] né le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Agent technique [Adress
-
tj Prononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal tj15014 n° 24/00067
TJ 15014, 8 déc. 2025, RG 24/00067
Cadre réservé au pôle départemental de l’enregistrement 08 DECEMBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC JUGEMENT DU 08 DECEMBRE 2025 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [G] [H] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 19] de nationalité Française Profession : Monitrice d’équitati
-
tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj15014 n° 21/00450
TJ 15014, 8 déc. 2025, RG 21/00450
Jugement N° : 25/00139 du 08 Décembre 2025 N° RG 21/00450 - N° Portalis DBW7-W-B7F-BYGX Nature de l’affaire : 74C0A _______________________ AFFAIRE : M. [M] [I] C/ M. [K] [P] CCC : Me Jean Antoine MOINS Me Marc PETITJEAN Copie : Dossier NL/LC
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj15014 n° 24/00025
TJ 15014, 8 déc. 2025, RG 24/00025
Jugement N° : 25/00141 du 08 Décembre 2025 N° RG 24/00025 - N° Portalis DBW7-W-B7I-B7CD Nature de l’affaire : 54G0A _______________________ AFFAIRE : G.A.E.C. DES GENEVRIERS C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA D’OC CCC : Me Kominé BOCOUM Me Matthieu JO
-
tj Déclare la demande ou le recours irrecevable tj15014 n° 25/00009
TJ 15014, 5 déc. 2025, RG 25/00009
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC [Adresse 4] [Localité 3] N° RG 25/00009 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CEDO Minute : 25-099 JUGEMENT du 05 DECEMBRE 2025 Monsieur [Z] [S] Madame [A] [B] C/ S.A. FRANFINANCE JUGEMENT CONTRADICTOIRE rendu par mise à disposition au greffe du Tribunal
-
tj Constate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte tj15014 n° 25/00044
TJ 15014, 5 déc. 2025, RG 25/00044
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] N° RG 25/00044 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CDVQ Minute : 25-104 JUGEMENT DU 05/12/2025 [V] [J] C/ [I] [D] S.A.R.L. JJSFCT Le 1 copie exécutoire et 1 expédition délivrée à 1 expédition délivrée à JUGEMENT REPU
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj15014 n° 24/00186
TJ 15014, 5 déc. 2025, RG 24/00186
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 24/00186 - N° Portalis DBW7-W-B7I-CCHN Minute : 25-146 JUGEMENT DU 05/12/2025 [Adresse 8] C/ [T] [D] Le 1 copie exécutoire et 1 expédition délivrée à 1 expédition délivrée à JUGEMENT REPUTE CONTRADICT
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles