Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 29 j · stale
-
tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj34032 n° 25/00006
TJ 34032, 9 juin 2026, RG 25/00006
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N°2026/ 527 AFFAIRE : N° RG 25/00006 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3RN7 Copie à : Me David BRUN Copie exécutoire à : Maître Elsa LAURENS Le : JUGEMENT DU 09 juin 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1]
-
tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj34032 n° 24/00380
TJ 34032, 9 juin 2026, RG 24/00380
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N°2026/ 526 AFFAIRE : N° RG 24/00380 - N° Portalis DBYA-W-B7I-E3PXV Copie à : Maître Emma BARRAL-CROS Maître [Z] [E] Copie exécutoire à : Maître Caroline VERGNOLLE Le : JUGEMENT DU 09 juin 2026 TRIBUNAL
-
tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj34032 n° 26/00457
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00457
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N° 26/333 AFFAIRE N° RG 26/00457 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E34MG Jugement Rendu le 08 Juin 2026 DEMANDERESSE : Madame [J] [Y], ayant pour nom d’usage [R] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Natha
-
tj Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj34032 n° 23/02955
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 23/02955
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N° 26/331 AFFAIRE N° RG 23/02955 - N° Portalis DBYA-W-B7H-E3DX2 Jugement Rendu le 08 Juin 2026 DEMANDERESSE : MONSIEUR LE COMPTABLE DE LA TRESORERIE HERAULT AMENDES domicilié en ses bureaux situés [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Vincent R
-
tj Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur tj34032 n° 26/00544
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00544
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N° 26/86 AFFAIRE : N° RG 26/00544 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E36QN Jugement rendu le 08 Juin 2026 ENTRE : Monsieur [X] [R] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] MAROC de nationalité marocaine, [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me R
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00420
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00420
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption plénière tj34032 n° 26/00415
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00415
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal statuant publiquement après débats en Chambre du Conseil, par décision contradictoire et en premier ressort, Prononce l'ADOPTION PLENIERE de : [U] [B] [G] né le [Date naissance 1] 2015 à [Localité 1], de sexe masculin, de nationalité
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00198
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00198
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00197
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00197
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00196
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00196
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00195
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00195
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes tj34032 n° 26/00192
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00192
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième ali
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00188
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00188
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00186
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00186
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00164
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00164
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N° 26/69 AFFAIRE : N° RG 26/00164 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E35KO Jugement rendu le 08 Juin 2026 Adoption simple de l’enfant du partenaire de PACS REQUERANT : Madame [J] [Q] [C] [O] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Re
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00163
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00163
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00044
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00044
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00043
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00043
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00041
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00041
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
-
tj Prononce l'adoption simple tj34032 n° 26/00040
TJ 34032, 8 juin 2026, RG 26/00040
[Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, contradictoirement, en premier ressort, par mise à disposition du jugement au greffe, les parties ayant été préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième al
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles