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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 26 j · stale
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tcom 1501 n° 2025F00254
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00254
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : Monsieur [O] [I] Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Jean-François FRAYSSE * Monsieur Jean-Louis BAC
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tcom 1501 n° 2025F00253
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00253
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : Madame [X] [O] Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Gilles LE MANAC'H,Juges: - Monsieur Laurent DAVOINE- Madame Mireille MATHONIER Commi
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tcom 1501 n° 2025F00208
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00208
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F208 Affaire : Madame [G] [C] Audience de chambre du conseil du deux septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient Président Juges : Monsieur Gilles LE MANAC'H : Monsieur Laur
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tcom 1501 n° 2025F00188
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00188
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ50 Procédure de redressement judiciaire : SARL HD NEGOCE Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRAT, Juges : - Mo
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tcom 1501 n° 2025F00165
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00165
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ40 Procédure de redressement judiciaire : SARL EME INVEST Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRAT, Juges : - M
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tcom 1501 n° 2025F00140
T. com. 1501, 29 juill. 2025, n° 2025F00140
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 29/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ39 Procédure de redressement judiciaire : SARL [I] [N] Audience de chambre du conseil du 15 juillet 2025 à laquelle siégeaient * Président : Monsieur Jacques ESBRAT, * Juges : Ma
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tcom 1501 n° 2025F00136
T. com. 1501, 29 juill. 2025, n° 2025F00136
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 29/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Madame [F] [D] […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du quinze juillet deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Monsi
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tcom 1501 n° 2025F00118
T. com. 1501, 29 juill. 2025, n° 2025F00118
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 29/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ10 Procédure de redressement judiciaire : SARL ALU CONSTRUCTION Audience de chambre du conseil du 15 juillet 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRAT, * J
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tcom 1501 n° 2024F00311
T. com. 1501, 29 juill. 2025, n° 2024F00311
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 29/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Monsieur [U] [N] […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du quinze juillet deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Greffier : Mada
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tcom 1501 n° 2024F00310
T. com. 1501, 29 juill. 2025, n° 2024F00310
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 29/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Monsieur [T] [N] […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du quinze juillet deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Greffier : Mada
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tcom 1501 n° 2024F00308
T. com. 1501, 29 juill. 2025, n° 2024F00308
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 29/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Monsieur [I] [Z] […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du quinze juillet deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Greffier : Mada
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tcom 1501 n° 2024F00299
T. com. 1501, 29 juill. 2025, n° 2024F00299
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 29/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire La société Belles et Bonnes […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du quinze juillet deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Gref
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tcom 1501 n° 2024F00245
T. com. 1501, 29 juill. 2025, n° 2024F00245
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 29/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire SARL LE MARRAKECH L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du quinze juillet deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Jugement prononcé p
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tcom 1501 n° 2025F00224
T. com. 1501, 22 juill. 2025, n° 2025F00224
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 22/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SAS S.C.A.L. Audience de chambre du conseil du 15/07/2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC- Monsieur Jean-François FRAYSSE
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tcom 1501 n° 2025F00225
T. com. 1501, 22 juill. 2025, n° 2025F00225
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 22/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SAS LE KIOSQUE DES GOURMANDS Audience de chambre du conseil du 15 juillet 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC- Monsieur Je
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tcom 1501 n° 2025F00217
T. com. 1501, 22 juill. 2025, n° 2025F00217
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 22/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SAS [W] Audience de chambre du conseil du 15 juillet 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC- Monsieur Jean-François FRAYSSE
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tcom 1501 n° 2025F00207
T. com. 1501, 22 juill. 2025, n° 2025F00207
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 22/07/2025 JUGEMENT DU VINGT-DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL SCPM Audience de chambre du conseil du 15 juillet 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC- Monsieur Jean-François FRAYSSE
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tcom 1501 n° 2025F00120
T. com. 1501, 15 juill. 2025, n° 2025F00120
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 15/07/2025 JUGEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ16 Procédure de redressement judiciaire : SARL NT DIFFUSION Audience de chambre du conseil du 01 juillet 2025 à laquelle siégeaient Président * Juges : Monsieur Jean-François FRAYSSE
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tcom 1501 n° 2025F00119
T. com. 1501, 15 juill. 2025, n° 2025F00119
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 15/07/2025 JUGEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : [Immatriculation 1] Procédure de redressement judiciaire : SAS [F] [I] Audience de chambre du conseil du 01 juillet 2025 à laquelle siégeaient * Président : Monsieur Gilles LE MANAC'H, Juge
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tcom 1501 n° 2025F00069
T. com. 1501, 15 juill. 2025, n° 2025F00069
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 15/07/2025 JUGEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Monsieur [E] [B] […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du premier juillet deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Monsie
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