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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 25 j · stale
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tcom 1501 n° 2025F00050
T. com. 1501, 30 déc. 2025, n° 2025F00050
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 30/12/2025 JUGEMENT DU TRENTE DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire SARL TEME ~~~~~ L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du seize décembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Jugement prononcé publi
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tcom 1501 n° 2025F00025
T. com. 1501, 30 déc. 2025, n° 2025F00025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 30/12/2025 JUGEMENT DU TRENTE DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire SAS DISCAN ~~~~~ L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du seize décembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Monsieur G
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tcom 1501 n° 2025F00394
T. com. 1501, 30 déc. 2025, n° 2025F00394
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 30/12/2025 JUGEMENT DU TRENTE DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL SPB3M Audience de chambre du conseil du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Gilles LE MANAC'H,Juges: - Madame Christiane CAUMON- Monsieur Laurent DAVOINE Greffier :
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tcom 1501 n° 2025F00307
T. com. 1501, 30 déc. 2025, n° 2025F00307
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 30/12/2025 JUGEMENT DU TRENTE DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ36 Procédure de liquidation judiciaire directe : SARL VETIMOD 15 Audience de chambre du conseil du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Gilles LE MANAC'H. *
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tcom 1501 n° 2025F00335
T. com. 1501, 30 déc. 2025, n° 2025F00335
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 30/12/2025 JUGEMENT DU TRENTE DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ89 Procédure de redressement judiciaire : SNC QLF Audience de chambre du conseil du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Gilles LE MANAC'H, Greffier : - Mad
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tcom 1501 n° 2025F00398
T. com. 1501, 18 déc. 2025, n° 2025F00398
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 18/12/2025 JUGEMENT DU DIX-HUIT DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL CARRIER CHARPENTE ET MENUISERIE Audience de chambre du conseil du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Gilles LE MANAC'H,Juges: - Madame Christiane CAUMON * Monsie
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tcom 1501 n° 2025F00041
T. com. 1501, 16 déc. 2025, n° 2025F00041
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 16/12/2025 JUGEMENT DU SEIZE DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Monsieur [J] [R] […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du deux décembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Jugement prononcé pu
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tcom 1501 n° 2025F00314
T. com. 1501, 16 déc. 2025, n° 2025F00314
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 16/12/2025 JUGEMENT DU SEIZE DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : [Immatriculation 1] Procédure de redressement judiciaire : SARL COUP DE FOUDRE CEREMONIE Audience de chambre du conseil du 02 décembre 2025 à laquelle siégeaient Président : Monsieur Jacque
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tcom 1501 n° 2025F00007
T. com. 1501, 16 déc. 2025, n° 2025F00007
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 16/12/2025 JUGEMENT DU SEIZE DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Monsieur [O] [F] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du deux décembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Jugement prononcé publiqu
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tcom 1501 n° 2025J00050
T. com. 1501, 10 déc. 2025, n° 2025J00050
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 10/12/2025 JUGEMENT DU DIX DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ L'affaire a été entendue à l'audience du quatorze octobre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Monsieur Jacques ESBRAT Juges : Madame Mireille MATHONIER : Monsieur Vincent CAPELLE qui
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tcom 1501 n° 2025F00218
T. com. 1501, 10 déc. 2025, n° 2025F00218
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 10/12/2025 JUGEMENT DU DIX DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ L'affaire a été entendue à l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : qui en ont délibéré. ENTRE Greffier lors des débats: Madame Pauline HURGON-BECHONNET Prononcé publiquement par mise à disp
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tcom 1501 n° 2025F00313
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2025F00313
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : [Immatriculation 1] Procédure de redressement judiciaire : SAS RENOV 15 Audience de chambre du conseil du 02 décembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRAT, Juges
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tcom 1501 n° 2024J00034
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2024J00034
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 23 octobre 2024 L'affaire a été entendue à l'audience du 9 décembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Mireille MATHONIER, Prési
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tcom 1501 n° 2025F00365
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2025F00365
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F365 Audience chambre du conseil du 02 décembre 2025 à laquelle siégeaient Président : Monsieur Jacques ESBRAT Juges : Monsieur Jean-François FRAYSSE Monsieur Vincent CAPELLE Gre
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tcom 1501 n° 2025F00377
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2025F00377
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL GROS VEHICULE Audience de chambre du conseil du 02 décembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Jean-Louis BAC- Monsieur Vincent CAPELLE Greffier
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tcom 1501 n° 2025F00360
T. com. 1501, 9 déc. 2025, n° 2025F00360
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/12/2025 JUGEMENT DU NEUF DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : SARL MAP - MENUISERIE - ALUMINIUM - PLASTIQUE - VERANDA Audience de chambre du conseil du 02 décembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Jean-Louis B
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tcom 1501 n° 2025F00160
T. com. 1501, 2 déc. 2025, n° 2025F00160
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 02/12/2025 JUGEMENT DU DEUX DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : [Immatriculation 1] Procédure de liquidation judiciaire directe : Monsieur [Z] [G] Audience de chambre du conseil du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRA
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tcom 1501 n° 2025F00186
T. com. 1501, 26 nov. 2025, n° 2025F00186
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 26/11/2025 JUGEMENT DU VINGT-SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ L'affaire a été entendue à l'audience du 09 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Président : Madame Mireille MATHONIER Juges : Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC : Monsieur Laurent DAVOINE qui en on
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tcom 1501 n° 2025J00025
T. com. 1501, 26 nov. 2025, n° 2025J00025
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC JUGEMENT DU VINGT-SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 26/11/2025 L'affaire a été entendue à l'audience du 09 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * : Madame Mireille MATHONIER Président Juges * : Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC * : Monsieur [Q] [X] qui en ont
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tcom 1501 n° 2024J00033
T. com. 1501, 26 nov. 2025, n° 2024J00033
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 26/11/2025 JUGEMENT DU VINGT-SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ L'affaire a été entendue à l'audience du neuf septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Madame Christiane CAUMON Juges : Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC * : Monsieur Lauren
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