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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 25 j · stale
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tcom 0901 n° 2026F00355
T. com. 0901, 1 juin 2026, n° 2026F00355
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 01/06/2026 JUGEMENT DU PREMIER JUIN DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F355 Date d'audience : 01/06/2026 Procédure : La société SALAISONS APPAMEENNES Siren : Inscrit au RCS et au RM de [Localité 1] sous le numéro 980 389 217 Activité : Commerce de bouch
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tcom 0901 n° 2026F00356
T. com. 0901, 1 juin 2026, n° 2026F00356
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 01/06/2026 JUGEMENT DU PREMIER JUIN DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F356 Numéro de Procédure e : 2026RJ101 Date d'audience : 01/06/2026 Procédure : La société CLM Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 493 944 730 Débats à l'audience
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tcom 0901 n° 2026F00359
T. com. 0901, 1 juin 2026, n° 2026F00359
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 01/06/2026 JUGEMENT DU PREMIER JUIN DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F359 Date d'audience : 01/06/2026 Procédure : La société [Adresse 1] DURABLE Siren : Inscrit au RCS et au RM de [Localité 1] sous le numéro 418 113 478 Activité : L'achat, le traite
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tcom 0901 n° 2026F00322
T. com. 0901, 1 juin 2026, n° 2026F00322
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 01/06/2026 JUGEMENT DU PREMIER JUIN DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F322 Date d'audience : 01/06/2026 Procédure : La société SAVEURS D'ARIEGE Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 490 306 941 Activité : Boulangerie, pâtisserie, vienno
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tcom 0901 n° 2026F00354
T. com. 0901, 1 juin 2026, n° 2026F00354
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 01/06/2026 JUGEMENT DU PREMIER JUIN DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F354 Date d'audience : 01/06/2026 Procédure : La société ALIDADA Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 792 574 717 Activité : Vente d'équipements pour les cavaliers,
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tcom 0901 n° 2026F00150
T. com. 0901, 11 mai 2026, n° 2026F00150
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F150Date d'audience: 11/05/2026Procédure: La société SARL [B] AUTOSiren: Inscrit au RCS et au RM de [Localité 1] sous le numéro 845 317 320 Débats à l'audience en chambre du conseil du 11/05/2026
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tcom 0901 n° 2026F00325
T. com. 0901, 11 mai 2026, n° 2026F00325
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Débats à l'audience du 11 mai 2026 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président Monsieur François ROOSEN President : Monsieur François KOOSEN Juges : Monsieur Moïse BUDON : Monsieur Patric
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tcom 0901 n° 2026F00324
T. com. 0901, 11 mai 2026, n° 2026F00324
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F324 Numéro de Procédure : 2026RJ99 Date d'audience : 11/05/2026 Procédure : La société G-THERM Siren : Inscrit au RCS et au RM de FOIX sous le numéro 907 850 317 Débats à l'audience en chambre
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tcom 0901 n° 2026F00308
T. com. 0901, 11 mai 2026, n° 2026F00308
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX […] Débats à l'audience en chambre du conseil du 11/05/2026 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre du ConseilLors des débatsPrésident: - Monsieur François ROOSEN,Juges: - Monsieur Moïse BUDON- Monsieur Pat
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tcom 0901 n° 2025J00016
T. com. 0901, 11 mai 2026, n° 2025J00016
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 30 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Président : Monsieur François ROOSEN Juges : Monsieur Patrick ALMUDEVER * : Monsieur Claude DEYMIER qui en ont délibéré. Greffier lor
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tcom 0901 n° 2024R00021
T. com. 0901, 11 mai 2026, n° 2024R00021
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 11/05/2026 JUGEMENT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Renvoi d'une juridiction incompétente territorialement en date du 5 mars 2024 L'affaire a été entendue à l'audience du 30 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsi
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tcom 0901 n° 2026F00145
T. com. 0901, 13 avr. 2026, n° 2026F00145
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 13/04/2026 JUGEMENT DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F145 Date d'audience : 13/04/2026 Procédure : Monsieur [K] [X] Siren : 340 196 955 Activité : Conseil en relations publiques et communication Débats à l'audience en chambre du conse
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tcom 0901 n° 2026F00123
T. com. 0901, 13 avr. 2026, n° 2026F00123
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 13/04/2026 JUGEMENT DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F123Date d'audience: 13/04/2026Procédure: La société SUDRICSiren: Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 910 104 272 Débats à l'audience en chambre du conseil du 13/04/2026 Compositio
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tcom 0901 n° 2026F00087
T. com. 0901, 13 avr. 2026, n° 2026F00087
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 13/04/2026 JUGEMENT DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F87Date d'audience: 13/04/2026Procédure: La société RAMSiren: Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 402 004 568 Débats à l'audience en chambre du conseil du 13/04/2026 Composition du
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tcom 0901 n° 2026F00062
T. com. 0901, 13 avr. 2026, n° 2026F00062
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 13/04/2026 JUGEMENT DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F62Date d'audience: 13/04/2026Procédure: La société [N] & COSiren: Inscrit au RCS et au RM de [Localité 1] sous le numéro 853 057 743 Débats à l'audience en chambre du conseil du 30/03/2026
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tcom 0901 n° 2025J00067
T. com. 0901, 13 avr. 2026, n° 2025J00067
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 13/04/2026 JUGEMENT DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 26 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Président : Madame Marie-Brune BEGOUEN Juges : Monsieur Christophe GODEL : Monsieur Patrick ALMUDEVER qui en ont délibéré. Gre
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tcom 0901 n° 2025F00833
T. com. 0901, 13 avr. 2026, n° 2025F00833
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 13/04/2026 JUGEMENT DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Débats à l'audience en chambre du conseil du 23 février 2026 Composition du Tribunal à l'audience en chambre du conseil du 23/02/2026 : Président : Monsieur Bruno DUVAL Juges : Monsieur Claude DEYMIER : Mon
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tcom 0901 n° 2025F00830
T. com. 0901, 13 avr. 2026, n° 2025F00830
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 13/04/2026 JUGEMENT DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F830 Numéro de Procédure : [Immatriculation 1] Date d'audience : 13/04/2026 Procédure : La société RECREATION BEAUTE Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 840 942 270
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tcom 0901 n° 2025R00009
T. com. 0901, 13 avr. 2026, n° 2025R00009
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 13/04/2026 ORDONNANCE DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rendue par mise à disposition au greffe par Marie-Brune BEGOUEN, Juge du Tribunal de Commerce de Foix, statuant en matière de référé, en notre cabinet situé au Tribunal assistée de Gwenelle PELARD, commis-greff
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tcom 0901 n° 2026J00003
T. com. 0901, 30 mars 2026, n° 2026J00003
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 30/03/2026 JUGEMENT DU TRENTE MARS DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 09 février 2026 à laquelle siégeaient : Président : Monsieur François ROOSEN Juges : Madame Fabienne ROUZAUD : Monsieur Claude DEYMIER qui en ont délibéré. Greffier lors
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