Corpus de jurisprudence
Parcourir le corpus
Jurisprudence open data (cc, ca, tj, tcom). La base sert à trouver — re-vérifier toute citation sur Judilibre / Légifrance.
2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 25 j · stale
-
tcom 1501 n° 2026F00143
T. com. 1501, 12 mai 2026, n° 2026F00143
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 12/05/2026 JUGEMENT DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : Monsieur [C] [H] Audience de chambre du conseil du 05 mai 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Madame Christiane CAUMON- Madame Marie-Pierre BALDY Greffier : - Mad
-
tcom 1501 n° 2026F00133
T. com. 1501, 12 mai 2026, n° 2026F00133
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 12/05/2026 JUGEMENT DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : SAS [F] ET FILS Audience de chambre du conseil du 05/05/2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Madame Christiane CAUMON- Madame Marie-Pierre BALDY Greffier : - Madam
-
tcom 1501 n° 2026J00002
T. com. 1501, 30 avr. 2026, n° 2026J00002
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 30/04/2026 JUGEMENT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX L'affaire a été entendue à l'audience du dix février deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : Président : Madame Mireille MATHONIER Juges : Madame Mineme MATTO : Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC : Mo
-
tcom 1501 n° 2025J00072
T. com. 1501, 30 avr. 2026, n° 2025J00072
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 30/04/2026 JUGEMENT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX L'affaire a été entendue à l'audience du 10 février 2026 à laquelle siégeaient : Président : Madame Mireille MATHONIER Juges : Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC : Monsieur Vincent CAPELLE qui en ont délibéré.
-
tcom 1501 n° 2025J00071
T. com. 1501, 30 avr. 2026, n° 2025J00071
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 30/04/2026 JUGEMENT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX L'affaire a été entendue à l'audience du 10 février 2026 à laquelle siégeaient : Président : Madame Mireille MATHONIER Juges : Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC : Monsieur Vincent CAPELLE qui en ont délibéré.
-
tcom 1501 n° 2026R00001
T. com. 1501, 28 avr. 2026, n° 2026R00001
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 28/04/2026 ORDONNANCE DU VINGT-HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rendue par Jacques ESBRAT, Président du Tribunal de Commerce d'Aurillac, statuant en matière de référé, en notre cabinet situé au Tribunal assisté de Pauline HURGON-BECHONNET, greffier dans l'affaire op
-
tcom 1501 n° 2026R00002
T. com. 1501, 28 avr. 2026, n° 2026R00002
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 28/04/2026 ORDONNANCE DU VINGT-HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rendue par Jacques ESBRAT, Président du Tribunal de Commerce d'Aurillac, statuant en matière de référé, en notre cabinet situé au Tribunal assisté de Pauline HURGON-BECHONNET, greffier dans l'affaire op
-
tcom 1501 n° 2025F00420
T. com. 1501, 21 avr. 2026, n° 2025F00420
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX N° Procédure : 2025RJ89 Procédure de redressement judiciaire : SNC QLF Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient * Président : Monsieur Jacques ESBRAT, * Juges : Monsieur Da
-
tcom 1501 n° 2026F00035
T. com. 1501, 21 avr. 2026, n° 2026F00035
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX N° Procédure : 2026RJ12 Procédure de redressement judiciaire : Monsieur [R] [U] - EIRL [R] [U] Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient * Président : Madame Mireille MATHON
-
tcom 1501 n° 2026F00106
T. com. 1501, 21 avr. 2026, n° 2026F00106
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : SAS AU BON TEMPS Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Monsieur Daniel GLADINES- Monsieur Jacques ESBRAT Greffie
-
tcom 1501 n° 2025F00332
T. com. 1501, 21 avr. 2026, n° 2025F00332
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX AFFAIRE : Liquidation judiciaire SARL PASSION MOTOCULTURE […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du sept avril deux mille vingtsix à laquelle siégeaient : Président : Mad
-
tcom 1501 n° 2025F00373
T. com. 1501, 21 avr. 2026, n° 2025F00373
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Procédure : SARL LOC+ Débats à l'audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient : Président : Monsieur Jacques ESBRAT Juges : Monsieur Daniel GLADINES Monsieur Jean-François FRAYSS
-
tcom 1501 n° 2025F00374
T. com. 1501, 21 avr. 2026, n° 2025F00374
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX AFFAIRE : Liquidation judiciaire [K] MONTGOLFIERE […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du sept avril deux mille vingtsix à laquelle siégeaient : Président : Madame Mire
-
tcom 1501 n° 2025F00401
T. com. 1501, 21 avr. 2026, n° 2025F00401
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX N° Procédure : 2025RJ103 Procédure de rétablissement professionnel : Madame [Q] [M] Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Mo
-
tcom 1501 n° 2026F00097
T. com. 1501, 9 avr. 2026, n° 2026F00097
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : SARL SWEET COFFEE Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Jacques ESBRAT Greffier : - Madame Pauline HURGON-BECHONNET Jugement prononcé publiquement par mise
-
tcom 1501 n° 2026F00101
T. com. 1501, 9 avr. 2026, n° 2026F00101
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX N° rôle : 2026F101 L'affaire a été entendue à l'audience du 07/04/2026 à laquelle siégeaient : Président : Madame Mireille MATHONIER Juges : Monsieur Daniel GLADINES Monsieur Jacques ESBRAT qui en ont délibéré
-
tcom 1501 n° 2025R00012
T. com. 1501, 7 avr. 2026, n° 2025R00012
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 07/04/2026 ORDONNANCE DU SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rendue par Jacques ESBRAT, Président du Tribunal de Commerce d'Aurillac, statuant en matière de référé, en notre cabinet situé au Tribunal assisté de Pauline HURGON-BECHONNET, greffier dans l'affaire opposant
-
tcom 1501 n° 2025R00011
T. com. 1501, 10 févr. 2026, n° 2025R00011
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 10/02/2026 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU DIX FÉVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rendue par Jacques ESBRAT, Président du Tribunal de Commerce d'Aurillac, statuant en matière de référé, en notre cabinet situé au Tribunal assisté de Pauline HURGON-BECHONNET, greffier dans l'affai
-
tcom 1501 n° 2024J00019
T. com. 1501, 13 janv. 2026, n° 2024J00019
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 13/01/2026 JUGEMENT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX L'affaire a été entendue à l'audience du 09 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Président : Monsieur Gilles LE MANAC'H Juges : Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC : Monsieur Daniel GLADINES qui en ont délibé
-
tcom 1501 n° 2024J00043
T. com. 1501, 13 janv. 2026, n° 2024J00043
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 13/01/2026 JUGEMENT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX L'affaire a été entendue à l'audience du 09 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Président : Madame Mireille MATHONIER Juges : Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC : Monsieur Daniel GLADINES qui en ont délibér
Raccourcis
Requêtes fréquentes et visas utiles