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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 31 j · stale
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tcom 1501 n° 2025F00094
T. com. 1501, 16 sept. 2025, n° 2025F00094
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 16/09/2025 JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Monsieur [N] [J] ~~~~~ L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du deux septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président: Monsi
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tcom 1501 n° 2025F00092
T. com. 1501, 16 sept. 2025, n° 2025F00092
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 16/09/2025 JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire SARL FETE ET EVENEMENT […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du deux septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président :
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tcom 1501 n° 2025F00068
T. com. 1501, 16 sept. 2025, n° 2025F00068
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 16/09/2025 JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire SASU ORION SPORT […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du deux septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Commis-greffier :
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tcom 1501 n° 2024F00293
T. com. 1501, 16 sept. 2025, n° 2024F00293
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 16/09/2025 JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ AFFAIRE : Liquidation judiciaire Monsieur [D] [G] [E] [T] […] L'affaire inscrite au rôle du tribunal a été retenue à l'audience du deux septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Greffier :
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tj Constate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte tj15014 n° 20/00549
TJ 15014, 11 sept. 2025, RG 20/00549
RG n° 20/00549 ORDONNANCE DE CLOTURE DE LA PROCÉDURE Un jugement du juge aux affaires familiales du Tribunal Judiciaire d’Aurillac du 27 novembre 2023 a ordonné la liquidation et le partage de l’indivision existant entre Madame [Y] [S] et Monsieur [R] [I] et a désigné Maître [H] [F], notaire à PRA
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tj Maintien de la mesure de soins psychiatriques tj15014 n° 25/00145
TJ 15014, 11 sept. 2025, RG 25/00145
Magistrat du siège au tribunal judiciaire d’Aurillac Hospitalisation sous contrainte N° RG 25/00145 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CELC Minute n°25/144 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE du 11 Septembre 2025 ORDONNANCE rendue le 11 Septembre 2025 par M. Marc ROUS, vice-président au tribunal jud
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tj Mainlevée de la mesure de soins psychiatriques tj15014 n° 25/00144
TJ 15014, 11 sept. 2025, RG 25/00144
Magistrat du siège au tribunal judiciaire d’Aurillac Hospitalisation sous contrainte N° RG 25/00144 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CEKU Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE du 11 Septembre 2025 ORDONNANCE rendue le 11 Septembre 2025 par M. Marc ROUS, vice-président au tribunal judiciair
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tj Maintien de la mesure de soins psychiatriques tj15014 n° 25/00143
TJ 15014, 11 sept. 2025, RG 25/00143
Magistrat du siège au tribunal judiciaire d’Aurillac Hospitalisation sous contrainte N° RG 25/00143 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CEKT Minute n°25/142 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC ORDONNANCE du 11 Septembre 2025 ORDONNANCE rendue le 11 Septembre 2025 par M. Marc ROUS, vice-président au tribuna
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tcom 1501 n° 2025F00211
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00211
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F211 Affaire : Monsieur [W] [V] Audience de chambre du conseil du deux septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient Président Juges : Monsieur Gilles LE MANAC'H : Monsieur La
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tcom 1501 n° 2025F00259
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00259
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : Monsieur [Q] [Z] Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Gilles LE MANAC'H,Juges: - Monsieur Laurent DAVOINE- Madame Mireille MATHONIER Com
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tcom 1501 n° 2025F00254
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00254
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : Monsieur [O] [I] Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Jacques ESBRAT,Juges: - Monsieur Jean-François FRAYSSE * Monsieur Jean-Louis BAC
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tcom 1501 n° 2025F00253
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00253
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Affaire : Madame [X] [O] Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Gilles LE MANAC'H,Juges: - Monsieur Laurent DAVOINE- Madame Mireille MATHONIER Commi
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tcom 1501 n° 2025F00208
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00208
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F208 Affaire : Madame [G] [C] Audience de chambre du conseil du deux septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient Président Juges : Monsieur Gilles LE MANAC'H : Monsieur Laur
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tcom 1501 n° 2025F00188
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00188
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ50 Procédure de redressement judiciaire : SARL HD NEGOCE Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRAT, Juges : - Mo
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tcom 1501 n° 2025F00165
T. com. 1501, 9 sept. 2025, n° 2025F00165
TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 09/09/2025 JUGEMENT DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ N° Procédure : 2025RJ40 Procédure de redressement judiciaire : SARL EME INVEST Audience de chambre du conseil du 02 septembre 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Jacques ESBRAT, Juges : - M
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tj Renvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture tj15014 n° 24/00044
TJ 15014, 8 sept. 2025, RG 24/00044
DATE AUDIENCE : 08 SEPTEMBRE 2025 N.L / LM N° DOSSIER : N° RG 24/00044 - N° Portalis DBW7-W-B7I-B7DJ Nature de l'affaire : 20 L TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AURILLAC JUGEMENT DE RABAT D'ORDONNANCE DE CLOTURE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Nathalie LESCURE GREFFIER : Madame Magalie L
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tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj15014 n° 25/00040
TJ 15014, 5 sept. 2025, RG 25/00040
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/00040 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CDSR Minute : DESISTEMENT DU 05/09/2025 [L] [G] [V] C/ [U] [C] DÉCISION DE DESISTEMENT DANS L’AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDEUR : Monsieur [L] [G] [V] né le 26 Mars 1986 à [
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tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj15014 n° 22/00028
TJ 15014, 5 sept. 2025, RG 22/00028
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] N° RG 22/00028 - N° Portalis DBW7-W-B7G-B2IC Minute : DESISTEMENT DU 05/09/2025 S.A.R.L. ETABLISSEMENTS GATINIOL C/ [O] [N] DÉCISION DE DESISTEMENT DANS L’AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE : S.A.R.L. ETABLISSEM
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tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj15014 n° 25/00029
TJ 15014, 5 sept. 2025, RG 25/00029
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] N° RG 25/00029 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CDDO Minute : DESISTEMENT DU 05/09/2025 S.A.S. SOLVE C/ SMR [C] [K], Groupe [Adresse 8] DÉCISION DE DESISTEMENT DANS L’AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE : S.A.S. SOLVE do
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tj Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action tj15014 n° 24/00076
TJ 15014, 5 sept. 2025, RG 24/00076
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 6] [Adresse 5] [Localité 4] N° RG 24/00076 - N° Portalis DBW7-W-B7I-CBQE Minute : DESISTEMENT DU 05/09/2025 Syndicat des Copropriétaires situé [Adresse 1], dénommé [D] C/ [S] [Z] DÉCISION DE DESISTEMENT DANS L’AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDEU
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