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2,059,916 décisions
max 2026-09-10 · âge 25 j · stale
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tcom 0901 n° 2026F00353
T. com. 0901, 3 août 2026, n° 2026F00353
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 03/08/2026 JUGEMENT DU TROIS AOÛT DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F353Date d'audience: 03/08/2026Procédure: Monsieur [B] [L]Siren: Inscrit au RM de FOIX sous le numéro [Numéro identifiant 1] RM 09 Débats à l'audience du 06/07/2026 Composition du Tribunal à l
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tcom 0901 n° 2026F00500
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00500
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F500 Numéro de Procédure e : 2026RJ143 Date d'audience : 27/07/2026 Procédure : La société PIQS Siren : Inscrit au RCS de FOIX sous le numéro 441 454 899 Débats à l'audience e
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tcom 0901 n° 2026F00400
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00400
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F4002026F374Date d'audience: 27/07/2026Procédure: La société du Jourdain et monsieur [O] [V]: Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 850 360 512 Débats à l'audience en chambre du
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tcom 0901 n° 2026F00367
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00367
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F367Date d'audience: 27/07/2026Procédure: La société ALIDADASiren: Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 792 574 717 Débats à l'audience en chambre du conseil du 27/07/2026 Com
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tcom 0901 n° 2023J00056
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2023J00056
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Assignation en date du 6 novembre 2023 L'affaire a été entendue à l'audience du 27 juillet 2026 à laquelle siégeaient : Madame Marie-Brune BEGOUEN, Prési
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tcom 0901 n° 2026F00213
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00213
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F213Date d'audience: 27/07/2026Procédure: Monsieur [U] STEPHANESiren: Inscrit au RM de [Localité 1] sous le numéro 528 838 709 RM 09 Débats à l'audience en chambre du conseil du 06/07/2
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tcom 0901 n° 2025J00081
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2025J00081
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX L'affaire a été entendue à l'audience du vingt-sept juillet deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : Président : Madame Marie-Brune BEGOUEN Juges : Madame Fabienne ROUZAUD : Monsieur Claude DEYMIER
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tcom 0901 n° 2026F00373
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00373
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F373Date d'audience: 27/07/2026Procédure: La société EVADSiren: Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 840 140 792 Débats à l'audience en chambre du conseil du 27/07/2026 Compos
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tcom 0901 n° 2026F00492
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00492
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F492 Date d'audience : 27/07/2026 Procédure : La société SOCIETE CHAUDRONNERIE ARIEGEOISE DESIGN Siren : Inscrit au RCS et au RM de FOIX sous le numéro 822 516 555 Activité :
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tcom 0901 n° 2026F00507
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00507
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F507 Date d'audience : 27/07/2026 Procédure : La société AUBAMARYAN Siren : Inscrit au RCS de FOIX sous le numéro 851 164 350 Activité : La prise, la cession et la détention de
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tcom 0901 n° 2026R00002
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026R00002
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 ORDONNANCE DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Rendue par mise à disposition au greffe par Marie-Brune BEGOUEN, Juge du Tribunal de Commerce de Foix, statuant en matière de référé, en notre cabinet situé au Tribunal, assistée de Gwenelle PELARD, commi
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tcom 0901 n° 2026F00506
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00506
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F506 Numéro de Procédure e : 2026RJ144 Date d'audience : 27/07/2026 Procédure : La société TRANSPORTS [H] Siren : Inscrit au RCS de FOIX sous le numéro [Numéro identifiant 1]
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tcom 0901 n° 2026F00488
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00488
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F488 Numéro de Procédure 2026RJ138 Date d'audience : 27/07/2026 Procédure : La société CARLA Siren : Inscrit au RCS et au RM de FOIX sous le numéro 808 280 218 Débats à l'audi
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tcom 0901 n° 2025J00055
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2025J00055
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 01 juin 2026 à laquelle siégeaient : Président : Monsieur François ROOSEN Juges : Madame Fabienne ROUZAUD : Monsieur Christophe GODEL qui en ont délibéré. Greffier
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tcom 0901 n° 2026J00021
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026J00021
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX La cause a été entendue à l'audience du 22 juin 2026 à laquelle siégeaient : Président : Madame Marie-Brune BEGOUEN Juges : Monsieur Patrick ALMUDEVER : Monsieur Claude DEYMIER qui en ont délibéré. G
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tcom 0901 n° 2026F00212
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00212
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F212 Date d'audience : 27/07/2026 Procédure : La société SKI SENSATION Siren : Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 844 405 670 Activité : Vente d'articles de sports e
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tcom 0901 n° 2026F00504
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00504
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F504 Numéro de Procédure e : 2026RJ145 Date d'audience : 27/07/2026 Procédure : La société PETIT SCORPION Siren : Inscrit au RCS de FOIX sous le numéro 909 021 453 Débats à l'
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tcom 0901 n° 2026F00499
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00499
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F499 Numéro de Procédure e : 2026RJ142 Date d'audience : 27/07/2026 Procédure : La société [C] [D] ELECTRICITE GENERALE Siren : Inscrit au RCS et au RM de FOIX sous le numéro 4
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tcom 0901 n° 2026F00366
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00366
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle: 2026F366Date d'audience: 27/07/2026Procédure: La société SALAISONS APPAMEENNESSiren: Inscrit au RCS et au RM de FOIX sous le numéro 980 389 217 Débats à l'audience du 27/07/2026 Compositio
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tcom 0901 n° 2026F00503
T. com. 0901, 27 juill. 2026, n° 2026F00503
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX 27/07/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F503 Date d'audience : 27/07/2026 Procédure : La société [J] Siren : RCS de [Localité 1] 919 431 759 Activité : Exploitation d'un salon de coiffure; vente de tous produits et
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